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Règlementation

Bilans face à la réglementation

Retrouvez ci-dessous la liste des polluants avec leurs valeurs règlementaires : 

Ozone - O3 | Dioxyde d'azote - NO2 | Dioxyde de soufre - SO2 | Particules - PM10 | Particules - PM2.5 | Benzene - C6H6 | Benzo(alpha)pyrene - B(a)P | Métaux | Monoxyde de carbone - CO

Pour ATMO, attention les valeurs indiquées ci-dessous sont celles de 2022

Ozone - O3

En BFC Pollution de fond
Valeur cible pour la santé humaine
120 µg/m3
en maximum journalier sur 8h, à ne pas dépasser + de 25 jours par an, moyenne sur 3 ans
Valeur cible pour la végétation
18 000 µg/m3/heure
pour l'AOT calculé à partir de valeurs horaires entre 8h et 20h de mai à juillet, moyenne sur 5 ans
Objectif de qualité pour la santé humaine
120 µg/m3
en maximum journalier de la moyenne sur 8h
Objectif de qualité pour la végétation
6 000 µg/m3
pour l'AOT calculé à partir de valeurs horaires entre 8h et 20h de mai à juillet
Recommandation OMS
100 µg/m3/8 heures
En BFC Pics de pollution
Seuil d'information et de recommandation
180 µg/m3/heure
Seuil d'alerte
240 µg/m3/heure

Dioxyde d'azote - NO2

En BFC Pollution de fond
Valeur limite pour la santé humaine
200 µg/m3/heure
à ne pas dépasser + de 18 h/an
Valeur limite pour la santé humaine
40 µg/m3/an
Recommandations OMS (nouveau seuil 2021)
200 µg/m3/heure
Recommandations OMS (nouveau seuil 2021)
10 µg/m3/an
En BFC Pics de pollution
Seuil d'information et de recommandation
200 µg/m3/heure
Seuil d'alerte
440 µg/m3/heure

Dioxyde de soufre- SO2

En BFC Pollution de fond
Valeur limite pour la santé humaine
350 µg/m3/heure
à ne pas dépasser + de 24 fois/an
Valeur limite pour la santé humaine
125 µg/m3/jour
à ne pas dépasser + de 3 j/an
Valeur limite pour la végétation
20 µg/m3/an
(période du 01/10 au 31/03)
Objectif de qualité pour la santé humaine
50 µg/m3/an
Recommandations OMS (nouveau seuil 2021)
40 µg/m3/jour
En BFC Pics de pollution
Seuil d'information et de recommandation
300 µg/m3/heure
Seuil d'alerte
500 µg/m3/heure
sur 3 heures consécutives

Particules - PM10

En BFC Pollution de fond
Valeur limite pour la santé humaine
50 µg/m3/jour
à ne pas dépasser + de 35 j/an
Valeur limite pour la santé humaine
40 µg/m3/an
Objectif de qualité pour la santé humaine
30 µg/m3/an
Recommandations OMS (nouveau seuil 2021)
15 µg/m3/an
En BFC Pics de pollution
Seuil d'information et de recommandation
50 µg/m3/jour
Seuil d'alerte
80 µg/m3/jour

Particules - PM2.5

En BFC Pollution de fond
Valeur limite pour la santé humaine
25 µg/m3/an
Valeur cible pour la santé humaine
20 µg/m3/an
Objectif de qualité pour la santé humaine
10 µg/m3/an
Recommandations OMS (nouveau seuil 2021)
5 µg/m3/an

Benzene - C6H6

En BFC Pollution de fond
Valeur limite pour la santé humaine
5 µg/m3/an
Objectif de qualité pour la santé humaine
2 µg/m3/an

Benzo(alpha)pyrene - B(a)P

En BFC Pollution de fond
Valeur cible pour la santé humaine
1 ng/m3/an

Métaux

En BFC Pollution de fond
Plomb (Pb) Objectif de qualité pour la santé humaine
0,25 µg/m3/an
Plomb (Pb) Valeur limite pour la santé humaine
0,5 µg/m3/an
Arsenic (As) Valeur cible (santé et environnement)
6 ng/m3/an
Cadmium (Cd) Valeur cible (santé et environnement)
5 ng/m3/an
Nickel (Ni) Valeur cible (santé et environnement)
20 ng/m3/an

Monoxyde de carbone - CO

En BFC Pollution de fond
Valeur limite
10 000 µg/m3
en maximum journaliser sur 8h

Retrouvez ci-dessous la liste des polluants avec leurs valeurs règlementaires : 

Ozone - O3 | Dioxyde d'azote - NO2 | Dioxyde de soufre - SO2 | Particules - PM10 | Particules - PM2.5 | Benzene - C6H6 | Benzo(alpha)pyrene - B(a)P | Métaux | Monoxyde de carbone - CO

Ozone - O3

En BFC Pollution de fond
Valeur cible pour la santé humaine
120 µg/m3
en maximum journalier sur 8h, à ne pas dépasser + de 25 jours par an, moyenne sur 3 ans
Valeur cible pour la végétation
18 000 µg/m3/heure
pour l'AOT calculé à partir de valeurs horaires entre 8h et 20h de mai à juillet, moyenne sur 5 ans
Objectif de qualité pour la santé humaine
120 µg/m3
en maximum journalier de la moyenne sur 8h
Objectif de qualité pour la végétation
6 000 µg/m3
pour l'AOT calculé à partir de valeurs horaires entre 8h et 20h de mai à juillet
Recommandation OMS
100 µg/m3/8 heures
En BFC Pics de pollution
Seuil d'information et de recommandation
180 µg/m3/heure
Seuil d'alerte
240 µg/m3/heure

Dioxyde d'azote - NO2

En BFC Pollution de fond
Valeur limite pour la santé humaine
200 µg/m3/heure
à ne pas dépasser + de 18 h/an
Valeur limite pour la santé humaine
40 µg/m3/an
Recommandations OMS (nouveau seuil 2021)
200 µg/m3/heure
Recommandations OMS (nouveau seuil 2021)
10 µg/m3/an
En BFC Pics de pollution
Seuil d'information et de recommandation
200 µg/m3/heure
Seuil d'alerte
440 µg/m3/heure

Dioxyde de soufre- SO2

En BFC Pollution de fond
Valeur limite pour la santé humaine
350 µg/m3/heure
à ne pas dépasser + de 24 fois/an
Valeur limite pour la santé humaine
125 µg/m3/jour
à ne pas dépasser + de 3 j/an
Valeur limite pour la végétation
20 µg/m3/an
(période du 01/10 au 31/03)
Objectif de qualité pour la santé humaine
50 µg/m3/an
Recommandations OMS (nouveau seuil 2021)
40 µg/m3/jour
En BFC Pics de pollution
Seuil d'information et de recommandation
300 µg/m3/heure
Seuil d'alerte
500 µg/m3/heure
sur 3 heures consécutives

Particules - PM10

En BFC Pollution de fond
Valeur limite pour la santé humaine
50 µg/m3/jour
à ne pas dépasser + de 35 j/an
Valeur limite pour la santé humaine
40 µg/m3/an
Objectif de qualité pour la santé humaine
30 µg/m3/an
Recommandations OMS (nouveau seuil 2021)
15 µg/m3/an
En BFC Pics de pollution
Seuil d'information et de recommandation
50 µg/m3/jour
Seuil d'alerte
80 µg/m3/jour

Particules - PM2.5

En BFC Pollution de fond
Valeur limite pour la santé humaine
25 µg/m3/an
Valeur cible pour la santé humaine
20 µg/m3/an
Objectif de qualité pour la santé humaine
10 µg/m3/an
Recommandations OMS (nouveau seuil 2021)
5 µg/m3/an

Benzene - C6H6

En BFC Pollution de fond
Valeur limite pour la santé humaine
5 µg/m3/an
Objectif de qualité pour la santé humaine
2 µg/m3/an

Benzo(alpha)pyrene - B(a)P

En BFC Pollution de fond
Valeur cible pour la santé humaine
1 ng/m3/an

Métaux

En BFC Pollution de fond
Plomb (Pb) Objectif de qualité pour la santé humaine
0,25 µg/m3/an
Plomb (Pb) Valeur limite pour la santé humaine
0,5 µg/m3/an
Arsenic (As) Valeur cible (santé et environnement)
6 ng/m3/an
Cadmium (Cd) Valeur cible (santé et environnement)
5 ng/m3/an
Nickel (Ni) Valeur cible (santé et environnement)
20 ng/m3/an

Monoxyde de carbone - CO

En BFC Pollution de fond
Valeur limite
10 000 µg/m3
en maximum journaliser sur 8h

Retrouvez ci-dessous la liste des polluants avec leurs valeurs règlementaires : 

Ozone - O3 | Dioxyde d'azote - NO2 | Dioxyde de soufre - SO2 | Particules - PM10 | Particules - PM2.5 | Benzene - C6H6 | Benzo(alpha)pyrene - B(a)P | Métaux | Monoxyde de carbone - CO

Pour ATMO, attention les valeurs indiquées ci-dessous sont celles de 2022

Ozone - O3

En BFC Pollution de fond
Valeur cible pour la santé humaine
120 µg/m3
en maximum journalier sur 8h, à ne pas dépasser + de 25 jours par an, moyenne sur 3 ans
Valeur cible pour la végétation
18 000 µg/m3/heure
pour l'AOT calculé à partir de valeurs horaires entre 8h et 20h de mai à juillet, moyenne sur 5 ans
Objectif de qualité pour la santé humaine
120 µg/m3
en maximum journalier de la moyenne sur 8h
Objectif de qualité pour la végétation
6 000 µg/m3
pour l'AOT calculé à partir de valeurs horaires entre 8h et 20h de mai à juillet
Recommandation OMS
100 µg/m3/8 heures
En BFC Pics de pollution
Seuil d'information et de recommandation
180 µg/m3/heure
Seuil d'alerte
240 µg/m3/heure

Dioxyde d'azote - NO2

En BFC Pollution de fond
Valeur limite pour la santé humaine
200 µg/m3/heure
à ne pas dépasser + de 18 h/an
Valeur limite pour la santé humaine
40 µg/m3/an
Recommandations OMS (nouveau seuil 2021)
200 µg/m3/heure
Recommandations OMS (nouveau seuil 2021)
10 µg/m3/an
En BFC Pics de pollution
Seuil d'information et de recommandation
200 µg/m3/heure
Seuil d'alerte
440 µg/m3/heure

Dioxyde de soufre- SO2

En BFC Pollution de fond
Valeur limite pour la santé humaine
350 µg/m3/heure
à ne pas dépasser + de 24 fois/an
Valeur limite pour la santé humaine
125 µg/m3/jour
à ne pas dépasser + de 3 j/an
Valeur limite pour la végétation
20 µg/m3/an
(période du 01/10 au 31/03)
Objectif de qualité pour la santé humaine
50 µg/m3/an
Recommandations OMS (nouveau seuil 2021)
40 µg/m3/jour
En BFC Pics de pollution
Seuil d'information et de recommandation
300 µg/m3/heure
Seuil d'alerte
500 µg/m3/heure
sur 3 heures consécutives

Particules - PM10

En BFC Pollution de fond
Valeur limite pour la santé humaine
50 µg/m3/jour
à ne pas dépasser + de 35 j/an
Valeur limite pour la santé humaine
40 µg/m3/an
Objectif de qualité pour la santé humaine
30 µg/m3/an
Recommandations OMS (nouveau seuil 2021)
15 µg/m3/an
En BFC Pics de pollution
Seuil d'information et de recommandation
50 µg/m3/jour
Seuil d'alerte
80 µg/m3/jour

Particules - PM2.5

En BFC Pollution de fond
Valeur limite pour la santé humaine
25 µg/m3/an
Valeur cible pour la santé humaine
20 µg/m3/an
Objectif de qualité pour la santé humaine
10 µg/m3/an
Recommandations OMS (nouveau seuil 2021)
5 µg/m3/an

Benzene - C6H6

En BFC Pollution de fond
Valeur limite pour la santé humaine
5 µg/m3/an
Objectif de qualité pour la santé humaine
2 µg/m3/an

Benzo(alpha)pyrene - B(a)P

En BFC Pollution de fond
Valeur cible pour la santé humaine
1 ng/m3/an

Métaux

En BFC Pollution de fond
Plomb (Pb) Objectif de qualité pour la santé humaine
0,25 µg/m3/an
Plomb (Pb) Valeur limite pour la santé humaine
0,5 µg/m3/an
Arsenic (As) Valeur cible (santé et environnement)
6 ng/m3/an
Cadmium (Cd) Valeur cible (santé et environnement)
5 ng/m3/an
Nickel (Ni) Valeur cible (santé et environnement)
20 ng/m3/an

Monoxyde de carbone - CO

En BFC Pollution de fond
Valeur limite
10 000 µg/m3
en maximum journaliser sur 8h

Légende

 Niveau ou seuil respecté par toutes les stations de la région

 Niveau ou seuil dépassé par au moins 1 station de la région

  • µg/m3 = microgramme par mètre cube (unité de mesure de concentration)
  • ng/m3 = nanogramme par mètre cube (unité de mesure de concentration)
  • OMS = Organisation Mondiale de la Santé